Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANBAR LAVEUSES
SARL I.M.S.

Numéro de dépôt :
1674873
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
03/08/1998
CLEANBAR LAVEUSES de I.M.S

Présentation de la marque CLEANBAR LAVEUSES

Déposée le 3 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CLEANBAR LAVEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.M.S domicilié(e) 30 Rue Bonaparte, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant en exercice Monsieur CAUNEILLE José - France.

La marque CLEANBAR LAVEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANBAR LAVEUSES est expirée depuis le 3 août 1998.

I.M.S a également déposé les autres marques suivantes : QUALICOST


SARL I.M.S. - 30 Rue Bonaparte, 06300 NICE - France


son gérant en exercice Monsieur CAUNEILLE José - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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